La Généalogie

1 - Définition

La généalogie ( du grec g e n o V  : origine, et l o g o V  : science ) est la science qui a pour objet la recherche de l'origine et la composition des familles.

2 - Ses sources

• L'état civil : il existe depuis 1792 et est rédigé en deux exemplaires par les officiers d état civil ; un exemplaire est déposé à la Mairie, l'autre au Greffe du Tribunal. Des tables décennales sont régulièrement établies. Au delà d'un délai de 100 ans, les registres du greffe sont versés aux Archives Départementales concernées. Les communes de moins de 2000 habitants sont tenues de verser leurs registres de plus de 100 ans (dont elles restent propriétaires) aux archives.

• Les registres paroissiaux : ils ont été institués par l'Ordonnance de Villers-Cotterets de 1536, mais ne sont généralisés que depuis 1650 environ. Certains registres sont beaucoup plus anciens. Ils sont rédigés en deux exemplaires et tenus par les curés ; un est conservé à la Mairie concernée (déposé en 1793) et l'autre aux Archives Départementales concernées.
  
  (idem pour les communes de moins de 2000 habitants).
  
  Les registres paroissiaux continuent d'être tenus par les curés et constituent ainsi une source complémentaire importante non négligeable.
  
• Archives notariales : officiers publics, reconnus depuis le 12 siècles pour certaines régions, les notaires ont la charge de rédiger les actes authentiques entres différents contractants (contrat de mariage, testament, inventaire après décès ...)
  
• Les listes électorales : Jusqu'en 1945, seuls les hommes âgés de plus de 25 ans pouvaient voter (et avant 1848, seuls ceux qui étaient âgés de plus de 30 ans et étaient les plus imposés). Sur St Etienne elles démarrent en 1874 , voir pour les autres communes.
  
• Les listes nominatives : Remplies à partir des recensements de la population, ces listes peuvent apporter des renseignements inespérés sur la composition d'une famille à une date donnée. Il est préférables de consulter plusieurs années afin de vérifier l'exactitude des renseignements. Sur St Etienne elles démarrent en 1841 (1906 est l'un des volumes le plus intéressant).
  
• Le recrutement militaire : Donne des indications sur le physique de l'individu (délai de communication 150 ans après sa naissance). Démarre en 1798.
  
• Les Archives Diocésaines : Elles sont consultables à l'évêché d'où dépend la paroisse .

3 - Délais de communication

Il existe cependant des délais de communication pour ces documents.

Selon la loi du 03 janvier 1979 et le décret du 03 décembre suivant, les archives publiques sont communicables après un délai de 30 ans, à l'exception des documents suivants :

- les documents publics mettant en cause la vie privée des personnes ou l intérêt de l'Etat : 60 ans ,
- les dossiers judiciaires, les minutes des notaires et les registres d'état civil : 100 ans ,
- les dossiers à caractère médical : 150 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé.

4 - Les archives

Le rôle des Archives : Les différents dépôts d'Archives assurent la conservation et la mise à disposition du public des documents qu'ils détiennent. Pour accéder aux archives, il faut s'inscrire comme lecteur (une carte d'identité est nécessaire).

• Les Archives nationales : elles conservent et traitent les documents provenant des organes centraux de l'Etat et des organismes dont la compétence s'étend sur l'ensemble du territoire français. Elles constituent le plus important dépôt d'archives.

• Les Archives départementales : elles conservent essentiellement les documents provenant des administrations et établissements provinciaux, régionaux et départementaux. Il existe un dépôt par département.

• Les Archives communales : chaque commune possède et gère ses archives. Dans les communes importantes, la gestion est confiée à un archiviste.

• Les Archives hospitalières : De nombreux hôpitaux possèdent des Archives anciennes. De nombreux fonds sont versés aux Archives Départementales.

5 - La numérotation

Il existe plusieurs systèmes de numérotation, le plus couramment utilisé et le plus simple est celui de Sosa-Stradonitz, du nom des deux concepteurs étrangers :

• On donne toujours le numéro 1 à la personne dont on établit l'ascendance.
  Son père porte le numéro 2 (double de 1) et sa mère le numéro 3 ( numéro du père + 1)
  Le grand-père paternel portera le numéro 4 (double de 2)
  La grand-mère paternelle portera le numéro 5 (numéro du grand-père +1)
  Le grand-père maternel portera le numéro 6 (double de 3)
  La grand-mère maternelle portera le numéro 7 (numéro du grand-père + 1)
  
  Un père a toujours un numéro double de celui de son fils et la moitié de celui de son père.
  Un homme a toujours un numéro pair, une femme un numéro impair,
  à l ‘ exception du numéro 1 qui est soit un homme soit une femme.

EX : le n° 4096 est un homme (n° pair), son épouse porte le n° 4097 (4096 + 1, n° impair)
Son père porte le n° 8192 (4096 x 2) et sa mère le n° 8193 (8192 + 1)
Son enfant porte le n° 2048 (4096 : 2) et qui est un garçon (n° pair)

Numérotation Sosa-Stradonistz :

De nos jours, les degrés de parenté sont régis par le droit civil ; sous l'ancien régime le droit canon avait un système différent, utilisé pour les dispenses de mariages.

• Le droit civil  : Le degré de parenté se compte en totalisant le nombre d'intervalles (degrés) séparant chacun des parents de l'ancêtre commun.

• Le droit canon  : Le degré de parenté est le nombre d'intervalles (degrés) séparant le parent le plus éloigné de l'ancêtre commun.

7 - La Majorité :

L'âge de la majorité a subi de nombreuses variations :

• de 1556 à 1792 : 30 ans pour les hommes et 25 ans pour les femmes
  (pour l'Episcopat 25 ans pour les deux sexes),
• de 1792 à 1907 : 25 ans pour les hommes et 21 ans pour les femmes,
• de 1907 à 1974 : 21 ans pour les hommes et pour les femmes,
• depuis 1974 : 18 ans pour les hommes et pour les femmes.

8 - L'âge Légal pour le mariage  :

Le droit de l'Eglise s'exprime dans des textes législatifs ; pour le droit matrimonial catholique ces textes sont :

• le décret Tametsi du Concile de Trente (1563) qui restera en vigueur jusqu'en 1908,
• le décret Ne Temere du pape Saint Pie X (1907) qui restera en vigueur jusqu'en 1917,
• le code de droit canonique de 1917 qui restera en vigueur jusqu ‘ en 1983,
• le code de droit canonique de 1983 qui est en vigueur de nos jours.

Sous l'ancien régime, selon le droit canon, l'âge légal pour contracter mariage « in facie ecclesiae » est de 14 ans pour les garçons et de 12 ans pour les filles (16 ans et 14 ans depuis 1984).

Depuis le décret Tametsi, entre cet âge minimum (dit « âge légal ») de 14 et 12 ans respectivement et celui de 25 ans (majorité légale) les candidats au mariage sont déclarés mineurs (ordonnance de 1579) : ils doivent obtenir le consentement de leurs parents (ou tuteurs) sous peine de se voir déshériter, mais sans entacher la validité du sacrement.

Ce qui change essentiellement durant la Révolution c'est l'adjonction en 1792 d'une célébration civile à la mairie, prenant le pas sur la cérémonie religieuse ; les deux formes coexistent mais sans que le mariage religieux soit obligatoire.

Le code civil de 1804  : à partir de cette date, le mariage n'est plus envisagé que comme un acte laïcisé et le mariage religieux n'est donc qu'un élément purement facultatif puisque totalement ignoré du droit civil ; le ministre du culte peut être puni s'il célèbre le sacrement sans s'assurer de l'existence préalable d'un acte de mariage civil.

Après la Révolution, l'âge légal est de 15 ans et 13 ans,

Depuis 1803, il est de 18 ans pour les garçons et 15 ans pour les filles.

9 - Les abréviations

Les abréviations les plus couramment utilisées sont les suivantes :